KONTROLLIERTE AGGLOMERATION

Brevet européen · EP1406594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406594
Numéro de demande
EP02758174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
B01J 2/16 (2006.01)
Priorité
DK 200101071 06.07.2001
Demande PCT
PCT/DK2002/000472 05.07.2002
Publication PCT
WO2003/004001 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

SCHULTZ, Kirsten

DK-4000 Roskilde, DK

ELEMA, Michiel, Onne

DK-2100 Copenhagen, DK

HOLM, Jannie, Egeskov

DK-2500 Valby, DK

BUUR, Anders

DK-3450 Alleroed, DK

HOLM, Per

DK-2720 Vanloese, DK

MULLGAARD, Birgitte

DK-2830 Virum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.