KONTROLLIERTE AGGLOMERATION
Brevet européen · EP1406594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1406594
- Numéro de demande
- EP02758174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)B01J 2/16 (2006.01)
- Priorité
- DK 200101071 06.07.2001
- Demande PCT
- PCT/DK2002/000472 05.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/004001 16.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
SCHULTZ, Kirsten
DK-4000 Roskilde, DK
ELEMA, Michiel, Onne
DK-2100 Copenhagen, DK
HOLM, Jannie, Egeskov
DK-2500 Valby, DK
BUUR, Anders
DK-3450 Alleroed, DK
HOLM, Per
DK-2720 Vanloese, DK
MULLGAARD, Birgitte
DK-2830 Virum, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.