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Brevet européen · EP1406763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406763
Numéro de demande
EP02751304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 15/08 (2006.01)
B41F 15/26 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 0117099 13.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003175 10.07.2002
Publication PCT
WO2003/006243 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

ASM Assembly Systems Switzerland GmbH in Liquidation

DTG International GmbH

Hardturmstrasse 105, 8005 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

MCEVOY, Ian Patrick

Bath BA2 6XD, GB

SQUIBB, Frank Norman

Dorset DT3 6QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.