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Brevet européen · EP1406792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406792
Numéro de demande
EP02764576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
24 nov. 2004
Radié
24 nov. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60R 13/08 (2006.01)
E04B 1/84 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
Priorité
DE 10134783 17.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006106 04.06.2002
Publication PCT
WO2003/008237 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

FAIST Automotive GmbH & Co. KG

Faist Automotive GmbH & Co. KG

Michael-Faist-Strasse 11-15, 86369 Krumbach, DE

Mandataire

Gerhard H. Ulrich Patentanwalt

5643 Sins

Inventeur

SCHWEIGGART, Franz

89284 Pfaffenhofen an der Roth, DE

KOCH, Franz

89335 Ichenhausen, DE

PATSOURAS, Dimitrios

85221 Dachau, DE

PFAFFELHUBER, Klaus

89312 Günzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.