SCHACHTELBEHÄLTER
Brevet européen · EP1406819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1406819
- Numéro de demande
- EP02737723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 21/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 130701 14.07.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000385 12.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/008282 30.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.