SCHACHTELBEHÄLTER

Brevet européen · EP1406819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406819
Numéro de demande
EP02737723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
19 déc. 2007
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
CH 130701 14.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000385 12.07.2002
Publication PCT
WO2003/008282 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.