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Brevet européen · EP1406828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1406828
Numéro de demande: EP02734802
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 juin 2002
Publié: 14 avr. 2004
Délivré: 21 mars 2007
Radié: 21 mars 2007
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: B65H 26/08 (2006.01)
B32B 27/22 (2006.01)
Priorité: US 304748 P 13.07.2001
US 163341 07.06.2002
Demande PCT: PCT/US2002/019042 18.06.2002
Publication PCT: WO2003/006351 23.01.2003
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Xyron, Inc.

15820 North 84th Way, Scottsdale, AZ 85260, US

Inventeur

LEMENS, Paul, J.

Scottsdale, AZ 85255, US

VELASQUEZ, Joseph, E.

Scottsdale, AZ 85260, US

REED, Daniel, G.

Mesa, AZ 85212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.