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Brevet européen · EP1407013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407013
Numéro de demande
EP02748429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C07K 14/705 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
Priorité
AU PR645201 18.07.2001
AU PS091002 05.03.2002
AU PS229202 13.05.2002
Demande PCT
PCT/AU2002/000910 08.07.2002
Publication PCT
WO2003/008574 30.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MULLEY, John, Charles

Firle, South Australia 5046, AU

HARKIN, Louise, Anne

Salisbury East, South Australia 5016, AU

DIBBENS, Leanne, Michelle

College Park, South Australia 5069, AU

PHILLIPS, Hilary, Anne

Port Noarlunga, South Australia 5167, AU

HERON, Sarah, Elizabeth

Highbury, South Australia 5089, AU

BERKOVIC, Samuel, Frank

Caulfield North, Victoria 3161, AU

SCHEFFER, Ingrid, Eileen

Malvern East, Victoria 3145, AU

WALLACE, Robyn

Memphis, TN 38103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.