HARTVERCHROMTER SIEBKORB

Brevet européen · EP1407060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407060
Numéro de demande
EP02732304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
29 avr. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/02 (2006.01)
G01N 3/56 (2006.01)
D21D 5/16 (2006.01)
Priorité
CH 131601 17.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000303 10.06.2002
Publication PCT
WO2003/008667 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 23 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2009

  3. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

Hartchrom AG

Schulstrasse 70, 9323 Steinach

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

GISIN, Walter

CH-9326 Horn

HEKLI, Michael

CH-9326 Horn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.