PYROTECHNISCHER AKTUATOR MIT GEZOGENEM LAUF

Brevet européen · EP1407150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407150
Numéro de demande
EP02752282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
11 janv. 2006
Radié
11 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 15/06 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 15/19 (2006.01)
Priorité
US 910279 19.07.2001
Demande PCT
PCT/US2002/022118 12.07.2002
Publication PCT
WO2003/008815 30.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Inventeur

DAOUD, Sami

Bedford, NH 03110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.