PYROTECHNISCHER AKTUATOR MIT GEZOGENEM LAUF
Brevet européen · EP1407150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407150
- Numéro de demande
- EP02752282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 11 janv. 2006
- Radié
- 11 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 15/06 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)F15B 15/19 (2006.01)
- Priorité
- US 910279 19.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/022118 12.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/008815 30.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DAOUD, Sami
Bedford, NH 03110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.