ABTASTVERFAHREN FÜR DURCHFLUSSMESSGERÄTE

Brevet européen · EP1407235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407235
Numéro de demande
EP02742621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
21 mars 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10134457 16.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000372 09.07.2002
Publication PCT
WO2003/008914 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Titulaire

Hydrometer GmbH

Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, DE

Inventeur

KRAMER, Beat

CH-5210 Windisch

MATTER, Daniel

CH-5200 Brugg

KLEINER, Thomas

CH-5442 Fislisbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.