MEHRANSICHTSGERÄT

Brevet européen · EP1407251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407251
Numéro de demande
EP02746997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 21/76 (2006.01)
Priorité
US 905668 13.07.2001
Demande PCT
PCT/US2002/022162 12.07.2002
Publication PCT
WO2003/006966 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

NILSON, David

Walnut Creek, CA 94596, US

CABLE, Michael, D.

Danville, CA 94526, US

RICE, Bradley, W.

Danville, CA 94506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.