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Brevet européen · EP1407322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407322
- Numéro de demande
- EP02778877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/73 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)G03F 7/105 (2006.01)G03C 1/00 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0114266 12.06.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/006105 04.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/101462 19.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
HENEGHAN, Michael
79618 Rheinfelden-Eichsel, DE
TAYLOR, James Philip
8604 Volketswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.