ARMBANDUHR MIT ANTENNE

Brevet européen · EP1407510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407510
Numéro de demande
EP02743215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
24 déc. 2008
Radié
17 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
G01S 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 01202593 05.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006669 17.06.2002
Publication PCT
WO2003/005484 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.06.2022

  2. 14 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.02.2009

  3. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BARRAS, David

CH-8952 Schlieren

REBEAUD, Jean-Philippe

CH-2088 Cressier

KLOPFENSTEIN, François

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.