ANTENNE POUR MONTRE-BRACELET

Brevet européen · EP1407513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407513
Numéro de demande
EP02764633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
8 déc. 2004
Radié
4 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 1/52 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 01202593 05.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007494 04.07.2002
Publication PCT
WO2003/005486 16.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

BARRAS, David

CH-8952 Schlieren

ROBIN, Brice

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.