OPTISCHES FREQUENZMISCHEN
Brevet européen · EP1407522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407522
- Numéro de demande
- EP02736436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01S 3/16 (2006.01)H01S 3/23 (2006.01)
- Priorité
- SE 0102139 15.06.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001139 13.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/103863 27.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SPIEKERMANN, Stefan
S-175 53 Järfälla, SE
EKVALL, Katrin
S-111 37 Stockholm, SE
KARLSSON, Hakan
S-116 34 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.