FLÜGELARTIGER NADELSCHUTZ
Brevet européen · EP1407793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407793
- Numéro de demande
- EP02787099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 19 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001218476 18.07.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/004782 17.05.2002
- Publication PCT
- WO2003/008019 30.01.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
OSHIMA, Hiroshi., c/o KABUSHIKI KAISHA TOP
Tokyo 120-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.