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Brevet européen · EP1408096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1408096
Numéro de demande
EP03020324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2003
Publié
14 avr. 2004
Délivré
15 nov. 2006
Radié
9 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 10246862 08.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 14 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Infiana Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne → Loparex Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstraße 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

  4. 3 oct. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Huhtamaki Films Germany GmbH & Co. KG, Ulmer Straße 18, 87437 Kempten, Allemagne → Infiana Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.10.2015

  5. 2 oct. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Huhtamaki Forchheim Zweigniederlassung der, Huhtamaki Deutschland GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15 - 25, 91301 Forchheim, Allemagne → Huhtamaki Flexible Packaging Germany GmbH & Co. KG, Ulmer Straße 18, 87437 Kempten, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.10.2015

  6. 2 oct. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Huhtamaki Flexible Packaging Germany GmbH & Co. KG, Ulmer Straße 18, 87437 Kempten, Allemagne → Huhtamaki Films Germany GmbH & Co. KG, Ulmer Straße 18, 87437 Kempten, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.10.2015

  7. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  8. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Fürst, Michael

91301 Forchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.