Rutenteppich
Brevet européen · EP1408143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1408143
- Numéro de demande
- EP03016193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2003
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10246686 07.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 29 juin 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach → Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Fehl, Hans
52353 Düren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.