Dispositif d'accouplement roue libre pour commande à ressort de disjoncteur haute tension

Brevet européen · EP1408522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1408522
Numéro de demande
EP03300143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2003
Publié
14 avr. 2004
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/30 (2006.01)
F16D 41/22 (2006.01)
F16D 43/02 (2006.01)
Priorité
FR 0212540 09.10.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

AREVA T&D SAS

Tour Areva 1, place Jean Millier, 92084 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

Von Allmen, Peter

5033 Buchs AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.