ELEMENT A CONNEXION EN DEUX ETAPES

Brevet européen · EP1408794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1408794
Numéro de demande
EP02741546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
13 sept. 2006
Radié
5 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 1/036 (2006.01)
Priorité
NO 20013342 05.07.2001
Demande PCT
PCT/NO2002/000248 05.07.2002
Publication PCT
WO2003/003879 16.01.2003
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.07.2022

  2. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ekornes ASA

6222 Ikornnes, NO

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

EKORNES, Arve

N-6222 Ikornnes, NO

KROVEL, Jan, Kare

N-6222 Ikornnes, NO

BUEIDE, Jostein

N-6222 Ikornnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.