Minimalinvasives orthopädisches Gerät

Brevet européen · EP1408856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1408856
Numéro de demande
EP02734533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
US 301309 P 27.06.2001
Demande PCT
PCT/US2002/016505 24.05.2002
Publication PCT
WO2003/002022 09.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 19 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw,, Indiana 46581, Etats-Unis d'Amérique → BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar

    Publié dans Swissreg le 19.06.2016

  3. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 1 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Biomet C.V.

BIOMET C.V.

57/63 Line Wall Road, Gibraltar, GI

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

GUZMAN, Pamela, C.

Fort Wayne, IN 46814, US

WACK, Michael, A.

Warsaw, IN 46580, US

SCHULZE, Dale, R.

Lebanon, OH 45036, US

KNIGHT, Gary, W.

West Chester, OH 45069, US

HESS, Christopher, J.

Lebanon, OH 45036, US

NOBIS, Rudolph, H.

Mason, OH 45040, US

CLEM, Michael, F.

Maineville, OH 45039, US

KOLATA, Ronald, J.

Cincinnati, OH 45249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.