DURCISSEUR POUR LES ONGLES
Brevet européen · EP1408917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1408917
- Numéro de demande
- EP02764955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/33 (2006.01)A61Q 3/02 (2006.01)A61Q 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0109127 10.07.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/002399 09.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/005975 23.01.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RENARD, Christine
F-28130 Maintenon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.