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Brevet européen · EP1409086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409086
Numéro de demande
EP02754823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 60/14 (2015.01)
A63B 60/18 (2015.01)
Priorité
DE 10134168 13.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007392 03.07.2002
Publication PCT
WO2003/006113 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Head Technology GmbH

Wuhrkopfweg 1, 6921 Kennelbach, AT

Inventeur

LAMMER, Herfried

A-6923 Lauterach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.