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Brevet européen · EP1409146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409146
- Numéro de demande
- EP02749063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 29 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)B65D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0118197 26.07.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/003427 26.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/011474 13.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BUTLER, David, George
Bolton BL1 7BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.