DISPOSITIF DE SOUFFLAGE D'EMBALLAGES

Brevet européen · EP1409227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409227
Numéro de demande
EP02743570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/16 (2006.01)
B29C 49/78 (2006.01)
Priorité
FR 0109744 20.07.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/002845 18.07.2002
Publication PCT
WO2003/009993 06.02.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 27 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

  3. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

Technoplan Engineering SA

Technoplan Engineering S.A.

16, chemin des Aulx, 1228 Plan-Les-Ouates

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

STORIONE, Savino

CH-1290 Versoix

JOVER, Daniel

CH-1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.