POLYOLEFINFILM, -BAND ODER -GARN
Brevet européen · EP1409244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409244
- Numéro de demande
- EP02747748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 19 juil. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)D01D 5/253 (2006.01)D01D 5/42 (2006.01)D01F 8/06 (2006.01)B29C 55/06 (2006.01)B29C 47/06 (2006.01)//D01F 6/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 01202757 19.07.2001EP 01203764 04.10.2001
- Demande PCT
- PCT/NL2002/000487 19.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/008190 30.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LOOS, Joachim
NL-5673 LH Neunen, NL
JACOBS, Johannes, Antonius, Joseph
NL-8447 EB Heerenveen, NL
PEIJS, Antonius, Andreas, Johannes, Maria
NL-5502 EJ Veldhoven, NL
SCHIMANSKI, Tilon
NL-5663 HS Geldrop, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.