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Brevet européen · EP1409263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409263
- Numéro de demande
- EP02750818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)B41M 1/14 (2006.01)B41M 5/34 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10136252 25.07.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/002414 03.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/011606 13.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
BREHM, Ludwig
91325 Adelsdorf, DE
ERBAR, Hannelore
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.