WASSERBASIERENDE FARBMITTELPRÄPARATIONEN
Brevet européen · EP1409592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409592
- Numéro de demande
- EP02754731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 67/20 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09B 67/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 10133643 11.07.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/006884 21.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/008503 30.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 28 févr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Clariant GmbH, Brüningstrasse 50, 65929 Frankfurt am Main, Allemagne → Clariant Produkte (Deutschland) GmbH, Brüningstrasse 50, 65929 Frankfurt am Main, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
RANDLER, Rudolf
CH-6383 Dallenwil
ROHR, Ulrike
68199 Mannheim, DE
GEISENBERGER, Josef
65843 Sulzbach, DE
BAUR, Rüdiger
65817 Eppstein/Ts., DE
MACHOLDT, Hans-Tobias
64297 Darmstadt-Eberstadt, DE
MENZEL, Heidemarie
65812 Bad Soden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.