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Brevet européen · EP1409646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409646
Numéro de demande
EP01994325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2001
Publié
21 avr. 2004
Délivré
13 juin 2012
Radié
13 juin 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 5/02 (2006.01)
Priorité
US 256591 P 19.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/049413 19.12.2001
Publication PCT
WO2002/059263 01.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  3. 12 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.07.2012

  4. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Inventeur

BELMONT, Heather, J.

North Miami Beach, FL 33180, US

WONG, Hing, C.

Weston, FL 33332, US

WITTMAN, Vaughan, P.

Weston, FL 33332, US

WEIDANZ, Jon, A.

Amarillo, TX 79124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.