PRE-OSTEOBLASTES IMMORTALISES ET PROCEDE DE PRODUCTION

Brevet européen · EP1409652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409652
Numéro de demande
EP01980526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2001
Publié
21 avr. 2004
Délivré
20 déc. 2006
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/54 (2006.01)
C07K 14/025 (2006.01)
C07K 14/475 (2006.01)
C12N 15/90 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
EP 00123570 27.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012441 26.10.2001
Publication PCT
WO2002/034891 02.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

OFFORD CAVIN, Elizabeth

CH-1041 Poliez-Pittet

DARIMONT-NICOLAU, Christian

CH-1005 Lausanne

MACE, Catherine

CH-1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.