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Brevet européen · EP1409777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409777
Numéro de demande
EP02751053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
21 mars 2007
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10131365 28.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006844 20.06.2002
Publication PCT
WO2003/002793 09.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

PYRA, Michael

41379 Brüggen, DE

WORTMANN, Thomas

42857 Remscheid, DE

ZENKER, Dieter

50739 Köln, DE

TÖNS, Andreas

40882 Ratingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.