PNEUMATISCHES BAU- ODER BRÜCKENELEMENT
Brevet européen · EP1409791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409791
- Numéro de demande
- EP02708111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 15 déc. 2004
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 15/12 (2006.01)E01D 15/20 (2006.01)E04C 3/00 (2006.01)E04H 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 134701 20.07.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000178 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/016634 27.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
TO, Frederick, E.
Northampton NN3 8YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.