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Brevet européen · EP1409830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409830
Numéro de demande
EP02742626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
14 sept. 2005
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
E06B 9/13 (2006.01)
Priorité
CH 139101 25.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000379 11.07.2002
Publication PCT
WO2003/012240 13.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 26 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  4. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  5. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Prospective Concepts AG

Flughofstrasse 41, 8152 Glattbrugg

Mandataire

Stump und Partner Patentanwälte AG

Zimmergasse 16, 8008 Zürich

Inventeur

LEUTERT, Rudi

CH-4934 Madiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.