ÜBERWACHUNG VON GASSENSOREN
Brevet européen · EP1410006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1410006
- Numéro de demande
- EP02751297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/414 (2006.01)G01N 27/416 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 27/49 (2006.01)
- Priorité
- GB 0115585 26.06.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002937 26.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/001191 03.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAPPLES, John
Portsmouth, Hants PO6 1AW, GB
LEGG, MARTIN
Gussage St. Michael, Dorset, BH12 5HY, GB
HANSEN, Neils
Poole, Dorset, BH15 3JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.