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Brevet européen · EP1410116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1410116
Numéro de demande
EP02700049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
5 mai 2021
Radié
1 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02B 7/20 (2006.01)
E02B 13/02 (2006.01)
Priorité
AU PR353801 02.03.2001
Demande PCT
PCT/AU2002/000230 01.03.2002
Publication PCT
WO2002/071163 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 1 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

WEYER, Erik

Parkville, Victoria 3052, AU

MAREELS, Iven, Michiel, Yvonne

Parkville, Victoria 3052, AU

AUGHTON, David, Rubicon Systems Australia Pty Ltd

Hawthorn East, Victoria 3123, AU

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