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Brevet européen · EP1410116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1410116
- Numéro de demande
- EP02700049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 1 mars 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02B 7/20 (2006.01)E02B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- AU PR353801 02.03.2001
- Demande PCT
- PCT/AU2002/000230 01.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/071163 12.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 1 mars 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
WEYER, Erik
Parkville, Victoria 3052, AU
MAREELS, Iven, Michiel, Yvonne
Parkville, Victoria 3052, AU
AUGHTON, David, Rubicon Systems Australia Pty Ltd
Hawthorn East, Victoria 3123, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.