BRENNSTOFFZELLENSYSTEM MIT WASSERSTOFFSENSOR
Brevet européen · EP1410455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1410455
- Numéro de demande
- EP02750725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 30 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 27/407 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/24 (2006.01)
- Priorité
- US 916212 25.07.2001
- Demande PCT
- PCT/CA2002/001153 25.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/010844 06.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WELLS, Brian
Vancouver, British Columbia V5y 2a6, CA
STRANG, Kenneth, W.
Vancouver, British Columbia V6P 3H4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.