Untermatratze
Brevet européen · EP1410742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1410742
- Numéro de demande
- EP03022058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 oct. 2003
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 29 mars 2006
- Radié
- 2 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20215964 U 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Schramm, Axel
67677 Enkenbach-Alsenborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.