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Brevet européen · EP1410789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1410789
Numéro de demande: EP02741422
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 juil. 2002
Publié: 21 avr. 2004
Délivré: 21 sept. 2011
Radié: 5 juil. 2022
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: A61Q 11/00 (2006.01)
A61K 8/25 (2006.01)
Priorité: JP 2001204791 05.07.2001
JP 2001204792 05.07.2001
Demande PCT: PCT/JP2002/006869 05.07.2002
Publication PCT: WO2003/003994 16.01.2003
Langue du dépôt: japonais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

10 janv. 2023
Adresse modifiée
Mandataire
ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
5 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.07.2022
4 juin 2020
Adresse modifiée
Mandataire
Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
21 sept. 2011
Mandataire inscrit
Mandataire
Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

Sunstar Inc.

SUNSTAR INC.

3-1, Asahimachi, Takatsuki-shi, Osaka 569-1195, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

FUJISAWA, Koichi

Takatsuki-shi, Osaka 569-1046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.