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Brevet européen · EP1410858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1410858
Numéro de demande
EP03020794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2003
Publié
21 avr. 2004
Délivré
5 sept. 2007
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 43/05 (2006.01)
Priorité
DE 10247782 14.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Hennig, Jürgen

63599 Biebergemünd, DE

Schönherr, Dieter

08439 Langenhessen, DE

Hauser, Jürgen

08060 Zwickau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.