Composés spiro comme ingrédients parfumants

Brevet européen · EP1411110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1411110
Numéro de demande
EP03021529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2003
Publié
21 avr. 2004
Délivré
22 août 2007
Radié
28 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 35/23 (2006.01)
C07C 43/18 (2006.01)
C07C 69/14 (2006.01)
C07C 49/623 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB02/04217 14.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  2. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  3. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  4. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

Vial, Christian

74160 Lathoy, FR

Moretti, Robert

1287 Laconnex

Charpilloz, Alain

1203 Geneva

Fantini, Piero

1255 Veyrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.