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Brevet européen · EP1411111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1411111
- Numéro de demande
- EP02738811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2002
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 10 sept. 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 1/68 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)C11D 1/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001195525 27.06.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/006457 26.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/002700 09.01.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Inventeur
FURUTA, Taro, Saraya Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 546-0013, JP
IGARASHI, Keisuke, Saraya Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 546-0013, JP
HIRATA, Yoshihiko, Saraya Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 546-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.