Stabförmige Zündspule
Brevet européen · EP1411241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1411241
- Numéro de demande
- EP03022889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2003
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02P 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10248520 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Weissenbacher, Johann
74182 Obersulm-Sülzbach, DE
Müller, Helmut
74354 Ottmarsheim, DE
Tridico, Franco
71679 Asperg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.