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Brevet européen · EP1411260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1411260
- Numéro de demande
- EP03022410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2003
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10247953 15.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Jansen, Manfred
91085 Weisendorf, DE
Sassrath, Hans-Gerhardt
91056 Erlangen, DE
Bössner, Ralf
91217 Hersbruck, DE
Kalthoff, Ralph
91054 Erlangen, DE
May, Kristina
92237 Sulzbach-Rosenberg, DE
Spalthoff, Eberhard
33615 Bielefeld, DE
Röckelein, Ernst
96138 Burgebrach, DE
Badum, Thomas
91315 Höchstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.