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Brevet européen · EP1411867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1411867
Numéro de demande
EP02759213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2002
Publié
28 avr. 2004
Délivré
31 mars 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/32 (2006.01)
A61F 2/04 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 309107 P 31.07.2001
US 208736 29.07.2002
Demande PCT
PCT/US2002/024103 30.07.2002
Publication PCT
WO2003/011179 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

WILSON-COOK MEDICAL INC.

Wilson-Cook Medical Inc.

4900 Bethania Station Road, P.O. Box 4191, Winston-Salem, NC 27115-4191, US

Inventeur

DUA, Kulwinder S.

Brookfield, WI 53045, US

MOORE, Scott T.

Rural Hill, NC 27045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.