VERBINDUNGS/- SPANNVORRICHTUNGEN FÜR DRAHT ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP1412658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1412658
Numéro de demande
EP02749044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
28 avr. 2004
Délivré
13 juil. 2005
Radié
13 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16G 11/10 (2006.01)
E04H 17/10 (2006.01)
A01K 3/00 (2006.01)
H01B 17/14 (2006.01)
Priorité
GB 0118717 01.08.2001
GB 0126178 01.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003347 17.07.2002
Publication PCT
WO2003/012316 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

The Old West Gun Works Savile Street East, Sheffield S4 7UQ, GB

Inventeur

FACEY, Hugh David

Whirlow, Sheffield S11 9PX, GB

BOALER, Derek

Norton, Sheffield S8 8JJ, GB

RHOADES, Anthony, David, George

Sheffield S10 5DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.