FARBSPRITZPISTOLE
Brevet européen · EP1412669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1412669
- Numéro de demande
- EP02787928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2002
- Publié
- 28 avr. 2004
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 10 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 37/252 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10205831 13.02.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2002/013966 10.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/069208 21.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.12.2022
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sata Farbspritztechnik GmbH & Co. KG, Domertalstrasse 20, 70806 Kornwestheim, Allemagne → SATA GmbH & Co. KG, Domertalstrasse 20, 70806 Kornwestheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHMON, Ewald
72661 Grafenberg, DE
DETTLAFF, Peter
71686 Remseck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.