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Brevet européen · EP1412950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1412950
Numéro de demande
EP02749033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2002
Publié
28 avr. 2004
Délivré
15 nov. 2006
Radié
15 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G21F 9/30 (2006.01)
Priorité
GB 0118945 03.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003322 22.07.2002
Publication PCT
WO2003/015106 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Inventeur

MADDRELL, Ewan R., c/o British Nuclear Fuels plc

Sellafield, Seascale, Cumbria CA20 1PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.