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Brevet européen · EP1413394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1413394
Numéro de demande
EP03356159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
12 déc. 2007
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
Priorité
FR 0213363 25.10.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Tiama

RN 86, Le Garon, 69700 Montagny, FR

Inventeur

Garin, Jean-François

69008 Lyon, FR

Miranda de Azevedo, Laurent

69002 Lyon, FR

Créancier gagiste

ABN AMRO BANK N.V.

Gustav Mahlerlaan 10 PO Box 283, 1000 EA Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.