Schnellspanner mit einem Verriegelungselement
Brevet européen · EP1413398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1413398
- Numéro de demande
- EP03022370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2003
- Publié
- 28 avr. 2004
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 6 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25B 5/16 (2006.01)B25B 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20216150 U 21.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 11 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- Heinrich Kipp Werk Spanntechnik + Normelemente, Heubergstrasse 2, 72172 Sulz, Allemagne → ICG GmbH & Co. KG, Heubergstrasse 2, 72172 Sulz am Neckar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Inventeur
Brossardt, Ansgar
82152 Krailling, München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.