Speiseeinrichtung

Brevet européen · EP1413532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1413532
Numéro de demande
EP03103320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 65/48 (2006.01)
B07B 11/06 (2006.01)
B02C 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 10249108 21.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Bühler AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

Baumeler, Hans

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.