Hebevorrichtung
Brevet européen · EP1413542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1413542
- Numéro de demande
- EP02405912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 28 avr. 2004
- Délivré
- 29 mars 2006
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 19/00 (2006.01)B66F 9/18 (2006.01)B66F 9/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.